E2 - L'expérimentation sur ou avec des humains

Dans plusieurs disciplines scientifiques, une partie des projets de recherche exigent le recours à des participants humains. On songe bien sûr à des disciplines relevant des sciences de la santé et des sciences humaines, mais cela se voit aussi dans des domaines auxquels on ne penserait pas à première vue, comme l'ingénierie (pour la recherche et le développement de produits) ou l'informatique (pour les tests et validations d'interfaces et de logiciels).

Or, l'Histoire relativement récente recèle des exemples d'abus manifestes commis envers des humains au nom de la recherche. On songe ici aux travaux de médecins nazis dans les camps de concentration allemands lors de la Deuxième guerre mondiale, ou encore à ceux qu'a menés ou financés la CIA américaine, avec la collaboration de chercheurs universitaires, dans les années 1950 et 1960 concernant divers moyens d'influencer le comportement humain. C'est pour éviter que de tels événements se reproduisent que les organismes nationaux ont émis des règles et directives s'appliquant à l'expérimentation sur ou avec des humains et visant à protéger ceux-ci.

Au Canada, les trois grands conseils subventionnaires fédéraux (en sciences naturelles et génie, en sciences humaines et en santé) ont adopté une politique commune en la matière. Cette politique comprend une série de principes et de directives devant guider les chercheurs dans leurs travaux. Elle exige aussi que les établissements qui bénéficient de leur financement mettent en place des comités d'éthique pour la recherche (CÉR), dont le rôle est d'évaluer sur le plan éthique, à toutes les étapes de leur réalisation, les projets de recherche touchant des humains. Les organismes subventionnaires québécois et les établissements de recherche ont également adopté ces directives et exigent que les chercheurs qu'ils financent ou qu'ils emploient s'y conforment. À cet égard, chaque projet avec participants humains doté d'un financement doit faire l'objet d'une demande de certificat d'éthique, logée auprès du CÉR de l'établissement; en règle générale, l'obtention de ce certificat est nĂ©cessaire pour que les fonds soient débloqués.

Selon ces principes et directives, le bien-être, l'intégrité et, de manière générale, le respect des droits de l'individu ou de la collectivité sous étude doivent être une préoccupation de premier plan dans toute démarche expérimentale avec des participants humains. Dans cette optique, on aura intérêt à s'inspirer du questionnement suivant au moment de planifier une expérimentation de ce type.

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Un expérimentation qui n'exigerait pas le recours à des participants humains pourrait-elle fournir les mêmes résultats, ou des résultats de même valeur? Sinon, pourrait-on utiliser des animaux (dans ce cas, en respectant les principes et règles éthiques décrites au texte E3)?

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A-t-on recours au nombre minimal de participants requis pour que les résultats soient valides?

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Les participants subiront-ils ou risqueront-ils de subir des inconvénients, voire des dommages physiques ou psychologiques? Si oui, peut-on prendre des mesures pour s'assurer de minimiser ces inconvénients ou ces risques?

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Les risques subis par les participants sont-ils justifiés compte tenu de l'objectif de la recherche et des bénéfices attendus, tant pour les participants que pour la collectivité?

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Les participants font-ils partie d'une catégorie de personnes, susceptibles du fait de leur situation (financière ou autre) d'accepter des risques que d'autres jugeraient inacceptables?

De plus, toute expérimentation avec des participants humains exige leur consentement éclairé, c'est-à-dire que les participants doivent confirmer le caractère volontaire de leur participation à la recherche. Ce consentement peut provenir des parents ou des tuteurs, dans le cas des enfants, ou de toute autorité compétente si le participant n'a pas la capacité de se prononcer.

Ce consentement éclairé repose sur l'absence de pressions pouvant inciter les participants sollicités à consentir à cette participation. On songe ici, par exemple, aux pressions que pourrait exercer un employeur qui finance une recherche, menée auprès de ses employés, dont les résultats l'intéressent, ou au professeur qui recrute comme participants des étudiants dont il évalue par ailleurs les travaux.

Il repose aussi sur la connaissance, chez les participants :

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des buts de la recherche;

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de la nature de l'expérimentation;

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des inconvénients et des risques associés à leur participation à l'expérimentation;

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des avantages qu'eux-mêmes ou d'autres peuvent en retirer;

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des mesures visant à assurer le respect de la confidentialité à toutes les étapes de la recherche, notamment au moment de la diffusion des résultats.

Ces mesures peuvent comprendre, notamment :

la codification des données nominatives;

le maintien au minimum du nombre de personnes pouvant entrer en contact avec les données;

la signature d'un engagement de confidentialité par toutes ces personnes;

un contrôle étroit de l'accès aux données, surtout quand celles-ci sont stockées ou transmises en électroniquement;

une protection adéquate contre le vol ou tout usage inapproprié des données;

une attention particulière, au moment de la rédaction des documents décrivant les travaux, pour éviter que des recoupements d'informations permettent d'identifier un participant ou un groupe de participants.

Il faut remettre aux participants, avant le début de l'expérimentation, un document, appelé formulaire de consentement, signé par les responsables de la recherche et par le participant. Ce formulaire décrit succinctement :

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les buts de la recherche;

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le rôle qu'y jouent les participants (sans donner de détails qui pourraient influencer leur comportement, ce qui pourrait invalider les résultats de la recherche);

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les avantages et inconvénients que peut entraîner la participation à la recherche;

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les mesures prises pour garantir le respect de la confidentialité et l'engagement des chercheurs à cet égard;

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la ou les personnes à contacter en cas de questionnement ou d'insatisfaction relativement aux aspects éthiques de la recherche.

Le formulaire indique également aux participants que, s'ils le désirent, ils seront informés des résultats de la recherche, normalement au moment de leur diffusion.

Lorsque l'obtention de la signature des participants n'est pas souhaitable, ou qu'elle est carrément impossible, il faut tout de même s'assurer de leur consentement après leur avoir communiqué tous ces éléments, oralement et (ou) dans un document écrit.

Vous pouvez consulter un gabarit de formulaire de consentement standard.